Fiches Techniques

N°371
Une évaluation de réseau routier départemental non concédé

Décembre 2021

Jean-Bernard MATTRET

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.
La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]
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N°369
Le futur recueil des entités publiques locales : une patrimonialisation toujours limitée

Octobre 2021

Jean-Bernard MATTRET

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.
Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20 (...)

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N°369
Le nouvel état 1259 pour le vote des taux communaux de taxes foncières à compter de 2021

Octobre 2021

Paul HERNU

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°368
Les relations entre les collectivités locales et leurs organismes associés - A la recherche de la performance globale

Septembre 2021

Alain PORTEILS

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°365
Enjeux, solutions et innovations de la stratégie de gestion et du portage de l'immobilier public

Mai 2021

Vincent SALLÉ et Philippe CARROT

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°363
Dispositifs de péréquation pour le secteur communal

Mars 2021

Olivier WOLF

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°358
Bilan intermédiaire de l'expérimentation de la certification des comptes pour une commune

Octobre 2020

Olivier WOLF

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°356
Santé financière du bloc communal - Méthode de notation et bilan du mandat 2014-2020

Juillet 2020

Yann DOYEN

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°349
Gestion de l'encours de dette : Comment les collectivités ont-elles réagi aux contraintes posées par l'Etat et à la baisse des taux d'intérêts ?

Décembre 2019

Etienne FAVRE et Elisabeth PAUL

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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N°340
L'évaluation des charges de la compétence scolaire par la CLECT

Février 2019

Patricia DARELLIS

Un rapport d'observations définitives (ROD) donne un exemple d'évaluation du réseau routier départemental non concédé. Cette analyse remarquable fait ressortir trois limites : les indicateurs de performance, la valorisation au coût historique et les relations avec les usagers.La lecture de ce ROD invite à traiter la notion d'évaluation, la connaissance physique et valorisée du réseau et des équipements routiers, l'économie, l'efficacité et la pertinence de la politique de voirie.[1]  (...)Une version provisoire.Le Conseil de normalisation des comptes publics a adopté le 13 avril 20&n (...)

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